Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EUROREPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, GA003 - SG/DAJ/INDT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque EUROREPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT SA, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 552100554
PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, GA003 - SG/DAJ/INDT - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700704 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31
Inscription le 30 juillet 2020 - Renonciation partielle n°791739 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-07-30
Produits chimiques pour véhicules automobiles, liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques, liquides de refroidissement, solutions antigel pour véhicules ;
Produits de lavage pour véhicules automobiles, liquides pour lave-glaces ;
Lubrifiants pour véhicules automobiles ;
Filtres à air, filtres à huile, filtres à essence, filtres à gazole, bougies d'allumage pour moteurs de véhicules, bougies de préchauffage pour moteurs de véhicules, courroies de moteurs de véhicules automobiles, courroies d'entraînement d'accessoires de véhicules automobiles, alternateurs pour véhicules automobiles, démarreurs pour véhicules automobiles, joints pour moteurs, guide de soupapes, pots et silencieux d'échappement pour véhicules automobiles, fixation d'échappement pour véhicules automobiles, pots catalytiques et catalyseurs pour véhicules automobiles ; culasses et joints de culasses, bielles, cylindres, soupapes, fixations pour moteurs de véhicules automobiles ; compresseurs pour la climatisation de véhicules automobiles ;
Sondes lambda, batteries pour véhicules automobiles, condensateurs, fusibles, thermostats (parties d'appareils de refroidissement d'air) ;
Feux et projecteurs de véhicules automobiles ; lampes, appareils de climatisation pour véhicules automobiles et composants (déshydrateurs, recharges de gaz), appareils de refroidissement d'air et leurs parties (pompes à eau, radiateurs) ; filtres de véhicules automobiles (parties d'installations de climatisation) ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.
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